Mentions légales

Dernière mise à jour : mars 2026

1. Hébergement

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2. Contact

Pour toute question, demande d’information ou réclamation relative au site, vous pouvez contacter l’éditeur :

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3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments constituant le site (textes, photographies, images, logos, icônes, graphismes, charte, structure, code, et plus généralement tout contenu) est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété exclusive de Mr Emmanuel Napoleoni Siad ou font l’objet d’un droit d’utilisation (licence, autorisation, partenariat).

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable de l’éditeur.

4. Données personnelles & cookies

Pour toute information sur la collecte, le traitement de vos données personnelles et l’utilisation des cookies, consultez notre Politique de confidentialité.

5. Assurance professionnelle

Dans le cadre de ses prestations (pose de piscines, terrassement, aménagements extérieurs), l’éditeur peut être couvert par une assurance Responsabilité Civile Professionnelle, et, le cas échéant, par une assurance décennale selon la nature des travaux.

Assureur : [NOM ASSUREUR]

N° de police : [N° POLICE]

Zone de couverture : [ZONE]

6. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. L’éditeur n’exerce aucun contrôle sur ces sites et ne saurait être tenu responsable de leur contenu, de leur disponibilité ou de leurs pratiques.

7. Limitation de responsabilité

L’éditeur s’efforce d’assurer au mieux l’exactitude et la mise à jour des informations publiées sur le site. Toutefois, l’éditeur ne peut garantir l’exactitude, la complétude ou l’actualité de ces informations.

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8. Droit applicable

Le présent site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français.

En cas de litige, les parties s’efforceront de rechercher une solution amiable. À défaut, la juridiction compétente sera déterminée conformément aux règles de droit commun et, le cas échéant, aux dispositions spécifiques applicables aux consommateurs.

9. Médiation de la consommation

Conformément aux dispositions du Code de la consommation, en cas de litige non résolu après réclamation écrite auprès de l’éditeur, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation.

Médiateur : [NOM DU MÉDIATEUR]

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Site web : [SITE MÉDIATEUR]

(À compléter dès l’adhésion effective à un dispositif de médiation.)